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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.B.S
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Céréliane
Marque expirée - Marque en non vigueur

Céréliane
G.B.S. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96651365
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2016

Présentation de la marque Céréliane

Déposée le 14 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Céréliane »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.B.S domicilié(e) 17 Avenue de Montmartin, ZAC,69960 CORBAS (dossier no 2327363) - 69960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 623 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2327363) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Céréliane est expirée depuis le 14 novembre 2016.

G.B.S a également déposé les autres marques suivantes : D'AUREMY , MINOR , PASTA DI BEPINO , FEDOR , PASTA DEL MONDO , AGNOLONI , MARCEL BUFFLE , FINAFOLIA , G.B.S. , LE CIGALOU


G.B.S. Société par Actions Simplifiée - 17 Avenue de Montmartin, ZAC,69960 CORBAS (dossier no 2327363) - 69960 - France - SIREN 309623221


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2327363) - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2006 n°2327363 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 10 juillet 1997 - Retrait partiel n°239942 - Publication au BOPI 1997-07-10

Inscription le 19 février 2007 - Changement de nature juridique n°448725 - Publication au BOPI 2007-02-19

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501187 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Pâtes fraîches biologiques Quenelles fraîches biologiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.